Marques de commerce

Dans le présent document, le terme « MHI» désigne MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES, LTD. et « MHIRJ » désigne MHI RJ Aviation Group incluant MHI RJ Aviation ULC. Ci-dessous se trouve une liste de certains noms commerciaux, marques de commerce, marques déposées, logos et noms de biens et de services associés (« marques de commerce ») de MHI et MHIRJ qui apparaissent sur le site Web de MHIRJ (veuillez noter que cette liste ne comprend pas TOUTES les marques de commerce détenues ou utilisées par MHI et MHIRJ). Ces marques de commerce ne doivent pas être utilisées, redistribuées, diffusées, publiées, copiées sur un autre support ni reproduites dans un autre but qu’à des fins éducatives, personnelles et non commerciales sans le consentement préalable écrit de MHI et/ou MHIRJ. Ces marques de commerce ne doivent pas être modifiées de quelque façon que ce soit, ni déformées ni utilisées d’une façon préjudiciable à l’image ou à la réputation de MHI et MHIRJ. MHI et MHIRJ ne font aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que les marques de commerce en cause ne violent pas les droits d'une autre personne ou entité. L’absence d’une marque de commerce dans la liste ci-dessous ne constitue pas une renonciation partielle ou complète de la part de MHI et/ou MHIRJ aux droits de propriété intellectuelle relatifs à chacune de ces marques de commerce. De plus, la colonne intitulée « Biens et services associés » vise à donner une brève description du type de biens ou de services associés à chaque marque de commerce et non une description exhaustive ou précise de tous ces biens et services. Aucune disposition des présentes ne peut être interprétée comme octroyant, explicitement ou implicitement, une licence ou tout autre droit d’utiliser l’une ou l’autre des marques de commerce détenues ou utilisées par MHI et MHIRJ autrement qu’en conformité avec les conditions énoncées dans les présentes.

Marques de commerce	Biens et services associés au 1er avril, 2020
	MHI RJ Aviation Group logo Avions (Régionaux)
	Logo Groupe MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES